Terminologie: Télétravail / Travail à domicile / Remote Work / Workation

Dans la pratique, nous constatons souvent que différents termes sont utilisés pour désigner des formes de travail où les employés exercent leurs tâches en dehors de l’établissement dans un autre pays. En ce qui concerne les aspects liés à la sécurité sociale, nous vous donnons ici un bref aperçu.
 

Brève explication de la terminologie

Les termes liés au travail en dehors du bureau se recoupent souvent, mais il existe des différences subtiles :

• Télétravail : inclut toutes les formes de travail où l’on utilise la technologie pour travailler depuis un lieu autre que le bureau. Cela peut être à domicile, dans un espace de coworking ou dans un autre lieu.
   
• Travail à domicile : signifie que l’activité est effectuée à domicile, c’est-à-dire à la résidence principale – une forme spécifique de télétravail.
   
• Remote Work : étend cela au travail depuis n’importe où, que ce soit dans un café, à l’étranger ou pendant un voyage, et peut être assimilé au terme «télétravail».
   
• Workation : combine travail et vacances, en déplaçant le lieu de travail vers un lieu de vacances.

! En ce qui concerne l'assujettissement à l'assurance, ce ne sont pas les termes utilisés qui sont déterminant, mais bien les circonstances réelles et individuelles.

Assujettissement à l'assurance et accords de sécurité sociale

L'assujettissement en matière de sécurité sociale dépend des circonstances individuelles comme les lieux de travail, la nationalité et le domicile de la personne. Cela détermine quel accord de sécurité sociale s’applique :

• Accords multilatéraux (CH – UE / CH – AELE)
• Accords bilatéraux (ex. CH – USA, CH – JP…)
• Aucun accord → Loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
   

Télétravail

Seul l’accord multilatéral avec les pays de l'UE et de l’AELE (Règlement (CE) n° 883/2004) réglemente, grâce à l’accord multilatéral en vigueur depuis le 1er juillet 2023, le terme «télétravail» de manière explicite. Les accords bilatéraux (entre deux États) en matière de sécurité sociale ne prévoient pour l’instant aucune disposition particulière.
 

Conclusion & recommandation

Dans la vie quotidienne, différents termes sont souvent utilisés et ne correspondent pas toujours à la situation réelle, ce qui peut entraîner des malentendus. Pour éviter cela, nous recommandons d’examiner attentivement les relations de travail internationales. Nous vous proposons volontiers des renseignements personnalisés basés sur chaque cas pour clarifier la situation en matière de sécurité sociale des employés concernés.

Avez-vous des questions? N'hésitez pas à contacter notre division cotisations 
(beitraegenoSpam@ak-swissmem.ch / 044 388 34 46).

Meilleures salutations
Caisse de compensation Swissmem
Lorena Zünd, Cheffe de division cotisations, Membre de la Direction